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NELSE — Rules into realityNELSE — Rules into reality
EN

INTEROPÉRABILITÉ JURIDIQUE & RÉGLEMENTAIRE

Des codes.
Du code.
Des preuves.

La complexité réglementaire vous ralentit. NELSE vous accélère en transformant les règles en code informatique exécutable.

Passez d’une conformité déclarative à une conformité multiréglementaire, exécutable, traçable et vérifiable.

Voir NELSE en actionDécouvrir nos solutions

30 minutes · Votre cas concret · Sans engagement

01 / MATIÈRE JURIDIQUE§CODECIVILDROIT FRANÇAISCODE CIVILFR// CODE CIVILrules = { source: "FR", scope: project, facts: inputs, purpose: defined, checks: [ information, human_review ], action: guided, trace: retained}export(evidence)§CODESANTÉDROIT FRANÇAISCODE SANTÉFR// CODE SANTÉrules = { source: "FR", scope: project, facts: inputs, purpose: defined, checks: [ information, human_review ], action: guided, trace: retained}export(evidence)RGPDUNION EUROPÉENNERGPDUE// RGPDrules = { source: "UE", scope: project, facts: inputs, purpose: defined, checks: [ information, human_review ], action: guided, trace: retained}export(evidence)AI ACTUNION EUROPÉENNEAI ACTUE// AI ACTrules = { source: "UE", scope: project, facts: inputs, purpose: defined, checks: [ information, human_review ], action: guided, trace: retained}export(evidence)§{ }01→<>∧§{ }01→<>∧§{ }01→<>∧§{ }01→<>∧§{ }01→<>∧§{ }01→
NELSETEXTE JURIDIQUE → CODE
DROIT FRANÇAIS + DROIT EUROPÉEN
Le texte prend forme.La règle devient action.
01Finalité du traitementpurpose: "defined",
02Information de la personneinformation: "documented",
03Supervision humainehuman_review: "required",
✓
Actions & validations tracéesSources · versions · dossier de preuve

Notions et pseudo-code illustratifs. Modélisation et validation humaines nécessaires.

NELSE

DOSSIER PROBATOIRE

Exemple de dossier documenté

Un usage. Des exigences reliées.Sources · règles · actions · validations
  • Textes et versions conservés
  • Faits et contrôles horodatés
  • Validations humaines tracées
  • Éléments d’intégrité conservés
ÉLÉMENTS TRACÉS
PDFZIPEXEMPLE D’EXPORT

Illustration, pas un dossier réel ni une garantie d’issue juridique.

  1. 01Les textes
  2. 02Le droit devient code
  3. 03Les actions se structurent
  4. 04La trace reste
Multiréglementaire · Déterminisme · Preuve

NOTRE APPROCHE

NELSE fait entrer le droit dans vos systèmes d’information.

Notre moteur déterministe articule les exigences de plusieurs réglementations et automatise l’application de règles explicites, directement dans vos outils numériques.

Vous ne vous contentez plus de décrire ce qui doit être fait : vous mettez les règles en action, tracez les résultats et conservez les éléments permettant de les vérifier.

Une réponse générée par une IA probabiliste ne suffit pas, à elle seule, à démontrer cette exécution.

Vos équipes réduisent les tâches manuelles, gagnent en visibilité et gardent la maîtrise des décisions.

Concrètement, selon votre solution et votre périmètre, vous obtenez :

  • Votre situation qualifiée

    Une qualification documentée de votre situation, à partir des faits renseignés et validés.

  • Vos références applicables

    Les textes et articles applicables, avec leurs références et versions.

  • Vos obligations à valider

    Les obligations à traiter, soumises à la validation de vos équipes.

  • Votre plan d’action

    Une checklist opérationnelle et un plan d’action, pour passer des règles aux tâches à réaliser.

  • Vos documents modifiables

    Des documents générés et modifiables, adaptés à votre cas d’usage.

  • Vos dossiers de contrôle

    Des dossiers structurés pour les audits, contrôles et démarches auprès des autorités compétentes.

  • Votre traçabilité horodatée

    Une traçabilité horodatée des faits, règles, décisions et validations.

  • Votre analyse rejouable

    Le rejeu de l’analyse à partir d’un instantané versionné, pour retrouver les conditions et les résultats de son exécution.

La puissance de l’automatisation. La rigueur des règles. La force de la preuve.

Cette approche ne remplace pas le jugement humain et ne garantit ni la conformité ni l’issue d’un contrôle ou d’un litige.

PARTEZ DE VOTRE PROBLÈME

Qu’est-ce qui bloque chez vous ?

Quatre portes d’entrée. Des besoins qui se croisent. Choisissez une solution, ou composez un périmètre à examiner ensemble.

NELSON

Des parcours plus clairs. Des choix tracés.

Structurez l’information, recueillez les choix et le consentement lorsque nécessaire, puis retrouvez les traces des étapes clés. Vos équipes passent moins de temps à chercher les pièces et à reconstituer les échanges.

Livrables : parcours d’information, choix enregistrés, historique horodaté et dossier de traçabilité PDF/ZIP.

Découvrir NELSON
NELSPACE

Vos obligations, vos actions et vos justificatifs reliés.

Pilotez les exigences de votre périmètre, attribuez les responsabilités et suivez les actions à mener. Identifiez ce qui avance, ce qui manque et les justificatifs disponibles, sans multiplier les tableaux dispersés.

Livrables : cockpit de pilotage, plans d’action, responsabilités attribuées et justificatifs organisés.

Découvrir NELSPACE
NELSIA

Faites avancer l’IA sans perdre la maîtrise de ses usages.

Donnez un cadre opérationnel aux usages de l’IA. Selon les modules retenus, appliquez vos politiques, contrôlez les usages couverts et organisez la supervision humaine, avec des traces pour examiner les contrôles réalisés.

Livrables : politiques d’usage, contrôles configurés et journaux de supervision.

Découvrir NELSIA
NELSE API

Intégrez les règles et leur traçabilité dans vos logiciels.

Appuyez vos applications sur un socle réutilisable de règles versionnées et de décisions déterministes. Retrouvez la règle appliquée, le résultat produit et les traces associées, sans recréer cette mécanique dans chaque outil.

Livrables : règles versionnées, résultats de contrôles, traces d’exécution et éléments de preuve selon le périmètre intégré.

Découvrir NELSE API

Dans chaque cas : conserver la trace. Documents, contrôles et décisions humaines aident à expliquer ce qui s’est passé. Ils ne créent pas rétroactivement les éléments manquants et ne garantissent pas l’issue d’un contrôle.

Composer ma solution

OU COMPOSER VOTRE SOLUTION

Votre besoin. Vos textes. Vos preuves attendues.

Préparez un périmètre à discuter, pas une commande. Les textes applicables, capacités disponibles et tarifs restent à confirmer ensemble.

Composer mon périmètre

ÉTAPE 1 / 4

Quel problème voulez-vous résoudre ?

Plusieurs enjeux ? Cochez-les ensemble. Votre activité nous aide à proposer un point de départ.

0 besoin(s) · 0 référence(s)
Explorer par secteurSécurité et donnéesBesoin d’un accompagnement DPO ?

VOTRE CAS. SANS ENGAGEMENT.

Partons de ce que vous devez résoudre.

30 minutes. Sans donnée sensible. Un cas concret, les contrôles utiles et le résultat à mesurer.

Voir NELSE sur mon cas

AVANT. PENDANT. APRÈS.

Combien vous coûte l’exécution de vos obligations ?

Avant, pendant, après : mesurez le temps réellement mobilisé. Le risque réglementaire reste séparé du ROI.

Ajustez vos hypothèses. Les montants restent dans votre navigateur.

01 · AVANT

Comprendre ce qui s’applique

Recherche, qualification, exigences et pièces attendues.

39 000 € / an
02 · PENDANT

Faire avancer le dossier

Pièces, contrôles, validations, relances et ressaisies.

70 200 € / an
03 · APRÈS

Retrouver et prouver

Audit, contrôle, réclamation, contentieux et reconstruction du dossier.

2 340 € / an
Coût actuel estimé111 540 €par an
Avant 35%Pendant 63%Après 2%
Temps mobilisé1 716 h/ an
Capacité potentiellement récupérable39 039 €Avant coût NELSE, intégration et déploiement. Hypothèse à valider sur votre cas.
Méthode et hypothèses

Avant et Pendant : volume annuel × temps par dossier × coût horaire. Après : heures annuelles de recherche de preuve, audit, contrôle ou contentieux × coût horaire. La capacité potentielle valorise du temps ; elle n’est ni une économie nette garantie ni une estimation d’amendes évitées.

RISQUE · SÉPARÉ DU ROI

Et si le coût ne vient pas seulement du temps ?

Audit, contentieux, remédiation et sanction éventuelle se mesurent séparément. Une sanction réelle n’est jamais ajoutée aux économies NELSE.

Tester ces hypothèses sur mon cas
Les Deeptech — Bpifrance

DEEPTECH FRANÇAISE · RECONNUE PAR BPIFRANCE

Notre approche : rendre les règles exécutables, sans effacer le jugement humain.

Une équipe pluridisciplinaire de juristes, d’ingénieurs et de développeurs, issue de la recherche universitaire. Nous développons des solutions pour accompagner vos équipes dans leurs obligations et leurs décisions.

Découvrir nos origines universitaires

Soutiens et reconnaissance

AVANT D’ALLER PLUS LOIN

Les questions qui comptent.

Un point particulier à vérifier ? Décrivez-nous votre besoin.