01Agent instructeur
Informer et motiver sans perdre la trace
Instruit, motive, notifie et valide.
NELSON Décision publique · Secteur public
Le parcours est humain.La preuve doit l’être aussi.
La décision administrative : sa motivation, l'information de l'administré, les voies et délais de recours — et la preuve que le tout a été notifié.
Les acteurs du parcours
Les acteurs du parcours administration-usager
Chacun voit le même parcours à son niveau : l’information utile, les actions qui lui reviennent et la preuve dont il a besoin.
01
02Administré
Comprendre la décision reçue
Reçoit une information claire et ses voies de recours.
03Service juridique
Préparer un dossier défendable
Retrouve le fondement, la motivation et la notification.
04Responsable de service
Piloter les délais et les exceptions
Suit les parcours, décisions et échéances critiques.
NELSON Décision publique rend le parcours d’information, de notification et de décision plus lisible, traçable et vérifiable.
Le même parcours, quatre regards
01
Informer
Le bon contenu, dans la bonne version, au bon moment.
02
Comprendre
Questions, explications et éléments nécessaires restent dans le dossier.
03
Décider
La personne ou le professionnel tranche ; la validation reste humaine.
04
Prouver
La chronologie, les versions et les validations sont conservées et vérifiables.
Ce qui en sort
Un livrable qui parle à chacun.
Un dossier de décision : fondement, motivation, notification, accusé, voies et délais de recours, validations et chronologie.
Contenu et version conservés
Chronologie horodatée
Validation humaine attribuée
Check-list d’actions
Dossier exportable
Rejeu et vérification
Le moteur prépare et trace. Les décisions de jugement restent humaines.