NELSPACE · Regulatory Room exécutable
NELSPACE part des faits réels, compose les corpus applicables et transforme les exigences en actions, pièces, responsables, délais et validations. Le résultat reste explicable, versionné, déterministe dans son périmètre et rejouable.
Cadrer
Confirmer les faits qui conditionnent le dossier.
Qualifier
Identifier régimes, référentiels, autorités et versions.
Composer
Faire fonctionner ensemble plusieurs corpus sur le même objet.
Planifier
Dériver actions, pièces, responsables, dépendances et délais.
Valider
Escalader les points d’appréciation vers les fonctions compétentes.
Prouver
Conserver résultat, justification, versions et décisions dans un dossier rejouable.
Pourquoi NELSPACE existe
Aujourd’hui
Textes, avis, tableaux, tickets et pièces vivent dans des silos séparés.
Un changement de fait oblige à rouvrir plusieurs analyses.
La justification d’une qualification se perd au fil des versions.
Le contrôle arrive souvent après qu’il faut déjà reconstruire le raisonnement.
Avec NELSPACE
Les faits confirmés deviennent la base commune du dossier.
Les corpus applicables sont composés autour du même contexte métier.
Les obligations deviennent actions, pièces, responsables et validations.
Chaque version conserve ce qui a été retenu, écarté, validé et pourquoi.
Le produit à l’écran
Le moteur part d’un contexte factuel confirmé, compose les corpus, active ou écarte les règles pertinentes et dérive le processus. Dans son périmètre formalisé : même contexte + même corpus versionné = même résultat.
Fait
Le projet ajoute un composant IA dans un produit réglementé.
Règles
Les blocs applicables sont activés ou écartés avec leur justification.
Conséquences
Obligations, pièces, acteurs, validations et étapes sont ajoutés au dossier.
Pourquoi NELSPACE
Pas une checklist
Le dossier évolue avec les faits, les versions et les dépendances ; il ne se réduit pas à des cases statiques.
Pas un chatbot juridique
L’IA peut assister, mais le résultat réglementaire formalisé repose sur des règles versionnées et déterministes dans leur périmètre.
Pas un GRC documentaire
NELSPACE relie directement faits, règles, actions, pièces, validations et historique du même dossier.
Le jugement reste humain
Les points d’appréciation ne disparaissent pas derrière l’automatisation : ils sont dirigés vers la fonction compétente.
Le moteur derrière la Regulatory Room
Plusieurs corpus peuvent porter sur le même objet. NELSPACE conserve leur version, explique les règles activées ou écartées et rend visibles les points qui nécessitent une validation humaine plutôt que de les masquer derrière une réponse automatique.
Multi-réglementaire
Plusieurs corpus composés autour du même contexte métier.
Gestion des versions
Un changement produit une nouvelle version sans réécrire le passé.
Déterminisme
Le périmètre formalisé reste reproductible avec le même contexte et le même corpus.
Revue humaine
Les arbitrages restent attribués aux fonctions compétentes.
Composez votre périmètre normatif
Nous partons de votre problème, de vos juridictions, de vos produits, de vos systèmes et de vos responsabilités. Vous apportez vos politiques, procédures, seuils et cas métier. NELSE compose ce périmètre avec les corpus normatifs pertinents, puis le versionne, le teste et le maintient selon le niveau d’assurance retenu.
01 · Corpus NELSE
Sources normatives, versions, exigences, temporalité et dépendances du périmètre retenu.
02 · Votre couche de politiques
Politiques internes, seuils, procédures, rôles, exceptions et méthodes propres à votre organisation.
03 · Promotion gouvernée
Vos experts peuvent proposer et adapter ; une règle critique ne devient pas une version certifiée par simple clic.
Ce que vous obtenez
NELSPACE + NELSIA · Boucle fermée
Lorsqu’un dossier comporte un système ou un usage IA, NELSPACE peut déterminer les obligations, pièces, validations et contrôles attendus. NELSIA applique ces contrôles avant usage, en fonctionnement ou avant action. Les événements et preuves produits reviennent ensuite enrichir le dossier NELSPACE.
NELSPACE → NELSIA
Une obligation devient un contrôle, une validation ou une preuve attendue dans le système IA.
NELSIA → NELSPACE
Un usage, un incident, un override ou une action agentique devient un fait nouveau du dossier.
Réévaluation
Le changement peut activer de nouvelles exigences, actions, pièces ou revues.
Même preuve
Versions, règles, validations et événements restent reliés dans la même chaîne probatoire.
Où NELSPACE s’applique
Santé · recherche
Étude, protocole, données, responsabilités et changements versionnés.
MedTech · produit
MDR/IVDR, IA, données et cybersécurité autour du même produit.
Banque · assurance
Conformité, résilience, produit, risque et décisions dans un dossier commun.
Secteur public
Motivation, délais, obligations, acteurs et preuves d’une procédure.
Technologie
Conditions produit, données, IA, plateformes et obligations numériques.
Industrie · énergie
Produit, sécurité, exploitation, incidents, marchés et obligations sectorielles.
Déploiement et confiance
Commencez sur un dossier réel et un périmètre borné. Les intégrations se configurent ensuite autour de vos interfaces et de votre architecture.
Ce que NELSPACE fait
Structure les faits, exécute les règles formalisées, compose les corpus et prépare le processus et la preuve.
Ce qui reste humain
Les qualifications, arbitrages et validations qui exigent une appréciation juridique, scientifique, médicale ou métier.
Parlons de votre cas
Décrivez votre besoin. Nous préparons un scénario de votre métier et précisons les fonctions, les livrables et les intégrations qui peuvent être examinés ensemble.
