NELSE — Rules into realityNELSE — Rules into reality

Trop de textes · trop d’allers-retours · trop d’incertitude · une preuve difficile à reconstruire

Réduisez le temps de conformité.Sécurisez chaque décision.Prouvez-la.

NELSE transforme les règles applicables en contrôles exécutables, déterministes et prouvables.

Vous savez quelles règles s’appliquent, vous les articulez dans un même périmètre, vous contrôlez avant l’action, vous faites intervenir l’humain quand il le faut et vous conservez automatiquement la preuve de la décision.

Gagnez du temps

Moins de relecture, de recroisement et d’allers-retours.

Renforcez la sécurité juridique

Des règles versionnées appliquées dans un périmètre explicite.

Évitez la conformité probabiliste

Des contrôles déterministes, pas une réponse générative improvisée.

Prouvez immédiatement

Faits, source, version, validation et décision restent reliés.

Sécurité juridique renforcéeTemps gagnéContrôles déterministesPreuve versionnée & rejouable

Pas une IA qui vous explique la conformité. Une infrastructure qui l’exécute et la prouve.

NOUS AVONS CODÉ LE DROIT

Le droit entre. La décision sort.

CODE JURIDIQUECode civilDROIT NATIONAL
CODE JURIDIQUECode de la santé publiqueDROIT SECTORIEL
UNION EUROPÉENNERGPD2016/679
UNION EUROPÉENNEAI Act2024/1689
UNION EUROPÉENNEMDR2017/745
VOTRE ORGANISATIONRègle internePRIVATE PACK
NELSE
MOTEUR RÉGLEMENTAIRE
RÈGLES CODÉES
si: condition
alors: contrôle
{ preuve: liée }
LES FAITS DE VOTRE CAS
Acteur
Praticien & patient
Action
Préparer l’acte
Contexte
Échange à documenter

Les sources du droit convergent.

Codes, règlements et règles internes alimentent un même moteur.

Ce qui s’applique
Ce qu’il faut faire
Ce qu’il faut valider
Ce qu’il faut prouver
Une décision. Sa preuve, reliée.
Illustration · cas fictifs dans un périmètre défini et versionné

Essayez NELSE sur votre périmètre

Choisissez votre secteur.Composez les règles qui comptent.

Sélectionnez un secteur, ajoutez les corpus qui concernent votre cas et visualisez le périmètre que NELSE peut exécuter. L’applicabilité réelle est ensuite déterminée à partir des faits.

Composer mon Pack

Choisissez le secteur. Ajoutez les textes. Voyez le périmètre.

Le secteur charge un socle. Ajoutez ensuite les corpus correspondant à votre cas. NELSE détermine l’applicabilité réelle à partir des faits.

1
2
Commencez par un secteur.

NELSE affichera le socle, les textes métier et les extensions composables.

190 corpus réglementaires principaux structurés·25 secteurs cartographiés·Vos règles internes peuvent être ajoutées en Private Pack

Pourquoi NELSE

La conformité ne doit plus être une revue tardive.

Elle doit devenir un contrôle intégré à l’action : multi-réglementaire, déterministe, supervisable par l’humain et capable de produire sa propre preuve.

Gagnez du temps

Réduisez les relectures, les recroisements de textes et les boucles de validation manuelles.

Articulez plusieurs réglementations

Traitez dans un même périmètre les règles qui s’appliquent aux mêmes faits au lieu de travailler en silos.

Décidez avec plus de sécurité juridique

Exécutez des contrôles sur des règles versionnées et déterministes plutôt que de dépendre d’une réponse générative variable.

Prouvez ce qui a été fait

Conservez les faits, les sources, leurs versions, les validations humaines et la décision pour pouvoir la rejouer.

Soutiens & écosystème

NELSE s’inscrit dans un écosystème de recherche, d’innovation et d’accompagnement.

  • Bpifrance
  • Deeptech
  • CNRS
  • Université Paris-Dauphine
  • Région Normandie
  • AD Normandie
  • Normandie Incubation
  • French Tech Normandie
  • Crédit Agricole
  • Sterne

Ces références documentent des accompagnements, soutiens, environnements de recherche ou reconnaissances ; elles ne sont pas présentées comme une liste de clients.

Un cas réel vaut mieux qu’une présentation générique

Apportez une décision, un dossier ou un usage IA. Voyez ce que NELSE change.

Nous partons de votre contexte, composons le périmètre réglementaire et montrons les contrôles, validations et preuves que NELSE peut produire sur votre cas.

Parlons de votre cas

Un parcours concret. Un périmètre clair.

Décrivez votre besoin. Nous préparons un scénario de votre métier et précisons les fonctions, les livrables et les intégrations qui peuvent être examinés ensemble.