01Compliance Officer · anticorruption
Arbitrer le niveau de diligence
Valide méthodologie, niveau de risque et mesures associées.
NELSPACE Évaluation des tiers · Regulatory Room · Éthique & anticorruption
Qualifier ce qui s’applique.Savoir quoi faire ensuite.
L'évaluation des tiers : qui a été évalué, sur quels critères, à quelle date, et ce qui a été fait du résultat.
Les acteurs de la conformité
Les acteurs de l’évaluation des tiers
NELSPACE n’est pas une bibliothèque réglementaire. Pour cette variante, il met précisément les personnes qui portent le risque, exécutent le dossier et valident les décisions sur le même flux.
01
02Acheteur
Intégrer le risque au processus d’achat
Collecte les informations et applique les décisions validées.
03Third Party Risk · analyste due diligence
Constituer l’évaluation
Analyse sources, signaux et éléments de risque.
04Juridique
Sécuriser les mesures et le contrat
Revoit risques, clauses et décisions sensibles.
Le collectif autour du dossier
NELSPACE Évaluation des tiers relie compliance, achats, due diligence et juridique autour d’une évaluation traçable et révisable.
Ce que fait NELSPACE
Du fait déclaré au dossier réglementaire.
01
Qualifier
Identifier les régimes qui s’appliquent au cas et la version du corpus utilisée.
02
Calculer
Dériver obligations, délais, priorités et points de vigilance.
03
Faire agir
Transformer les obligations en check-list, pièces attendues et validations humaines.
04
Prouver
Constituer le dossier, conserver les décisions et permettre le rejeu.
Voir pourquoi
Le résultat reste relié aux faits qui l’ont produit.
NELSPACE Évaluation des tiers ne se contente pas d’afficher une conclusion. Le dossier conserve le contexte factuel confirmé, les règles qui se sont activées, celles qui ont été écartées et les conséquences opérationnelles qui en découlent.
01
Faits confirmés
Les caractéristiques du cas sont structurées, attribuées et confirmées avant calcul.
02
Règles retenues
Le moteur montre les règles activées et les raisons d’exclusion des autres.
03
Conséquences
Régime, obligations, délais, pièces et étapes sont dérivés du même contexte.
Le processus
De l’ouverture du dossier au maintien réglementaire.
01
Cadrer
Décrire le cas et confirmer les faits critiques.
02
Qualifier
Déterminer régimes, autorités et référentiels.
03
Planifier
Dériver actions, pièces, responsables et délais.
04
Faire valider
Soumettre les points de jugement aux fonctions habilitées.
05
Maintenir
Suivre changements de faits, pièces et corpus.
06
Rejouer
Restituer la décision dans son contexte d’origine.
Simuler et versionner
Tester un changement sans réécrire le dossier.
Le bac à sable permet de modifier un fait, de comparer le résultat avant/après et de mesurer l’impact sur les obligations. La simulation reste séparée du dossier tant qu’elle n’est pas reprise et validée.
Changer une finalitéAjouter un marchéAjouter une technologieModifier une populationChanger un niveau de risque
Scénario
Base actuelle
Version n
Qualification, pièces et validations conservées.
Après changement
Version n+1
Nouvelles règles, actions ou revues identifiées.
L’ancienne décision reste liée à l’ancienne base.
Les NELSPACE du secteur
Même moteur. Des responsabilités différentes.
Ce que vous obtenez
Le livrable de NELSPACE Évaluation des tiers.
Dossier tiers : identité, critères, sources, niveau de risque, diligences, décision, mesures et revues.
Qualification, règles appliquées, obligations, délais, check-list, pièces et validations restent attachés au contexte réglementaire qui a produit le dossier.
Règles applicables
Obligations & délais
Check-list d’actions
Validation humaine
Dossier exportable
Rejeu réglementaire
NELSPACE qualifie, calcule et propose. Les arbitrages juridiques, réglementaires et métier restent attribués aux personnes habilitées.